Le Livret contractuel IBM (ci-après appelé le <<contrat>>) et l'Avenant relatif aux produits et services IBM Internet Security Systems (l’« Avenant ») régissent les transactions spécifiques par lesquelles vous faites l'acquisition auprès d'IBM de produits et de services IBM ISS).
L'Avenant au Livret contractuel intègre par référence les dispositions du Livret contractuel IBM. En signant cet Avenant ou bien en signant un document de transaction, vous acceptez, le cas échéant, les dispositions du document de transaction, celles de l'Avenant et celles du Livret contractuel.
Vous pouvez imprimer ces documents, les signer (excepté le Livret contractuel) puis les retourner à votre représentant IBM.
En signant ces documents vous affirmez être autorisé à en accepter les dispositions au nom de l'entreprise que vous représentez.
Les modalités du Livret contractuel et de l'Avenant s'appliquent séparémment à chaque transaction . Les futures transactions seront régies par les modalités des documents contractuels en vigueur au moment d'exécuter ces transactions. Veuillez conserver un exemplaire du Livret contractuel et de l'Avenant pour chacune de vos transactions.
L'Accord relatif à l'Echange d'Informations Confidentielles fournit les dispositions qui s'appliquent lorsque l'une des parties divulgue à l'autre partie des informations confidentielles. Vous pouvez imprimer ce contrat, le signer et le renvoyer à votre représentant IBM.
