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for IBM SmartCloud Enterprise

Cette page fournit des informations et des liens vers les documents contractuels en cours concernant les Services IBM SmartCloud Enterprise. Le contrat complet se compose du Contrat international IBM SmartCloud de base et de différent Avenants. Veuillez lire attentivement les dispositions portées dans ce Contrat et ses Avenants ainsi que dans les documents de référence, dont certains peuvent être affichés en ligne.

Ainsi que spécifié dans le Contrat, IBM peut être amené à modifier les dispositions relatives aux Services. Vous pouvez revenir sur cette page à tout moment ou sur réception d'un avis de modification pour visualiser les documents contractuels les plus récents. Nous vous encourageons a vérifier périodiquement les toutes dernières dispositions, fonctionnalités et fonctions associées à l'offre IBM pour ces Services.

1. Contrat international SmartCloud

Ce document constitue le contrat de base avec des dispositions générales pour les Services IBM SmartCloud.

(Utilisable pour impression, pour signature et pour enregistrement et acceptation par fax / courrier postal.)
Date d'effet : 31 janvier 2012

1.1 Annexe promotionnelle

Ce document contient les détails de l'offre promotionnelle IBM SmartCloud. (S'applique uniquement aux nouveaux clients IBM SmartCloud Enterprise sous réserve d'avoir signé un contrat international IBM SmartCloud)

(Utilisable pour impression, pour signature et pour enregistrement et acceptation par fax / courrier postal.)
Date d'effet : 12 avril 2012
Date d'expiration : 11 juin 2012

2. Avenant Description des Services

Ce document contient des détails spécifiques ainsi qu'une description des Services IBM SmartCloud Enterprise.

(Utilisable pour toute commande de Services.)
Date d'effet : 31 janvier 2012

3. Avenant Liste des Prix

Ce document donne le détail des prix avec leur date d'effet pour les Services IBM SmartCloud Enterprise.

(Utilisable pour toute commande de Services directement auprès d'IBM. Si des Services ont été acquis auprès d'un Partenaire Commercial IBM, les prix sont tels que convenus avec votre Partenaire Commercial IBM.)
Date d'effet : 02 avril 2012

4. Bon de commande de services supplémentaires

Ce document vous permet de personnaliser vos IBM SmartCloud Enterprise et de profiter des options de Services premium IBM, comme par exemple les tarifs préférentiels avec une capacité réservée, les Services VPN, les Services de support premium avec une extension pour le système d'exploitation Linux, ou bien des services de prise en main de classe entreprise pour vous aider dans le démarrage des services. Si vous souhaitez recourir à une ou plusieurs de ces options et si vous n'avez pas commandé les Services premium au moment de votre commande en ligne initiale, vous pouvez remplir ce Formulaire de Commande et le signer puis le retourner à IBM.

(A imprimer et à signer si vous souhaitez commander des Services premium. Ce formulaire n'est pas nécessaire pour les Services premium commandées sur le site Web "cliquer pour accepter" d'IBM ou si vous ne souhaitez pas recourir aux Services premium.)
Date d'effet : 02 avril 2012

5. Règles de Bon Usage

Les règles en ligne d'IBM pour un bon usage de l'Internet font également partie du présent Contrat et sont applicables aux Services. Vous trouverez ces règles à l'adresse www.ibm.com/services/e-business/aup.html.

Etapes suivantes

Si vous souhaitez imprimer et signer une copie du Contrat et (le cas échéant) du Bon de commande de services supplémentaires, veuillez imprimer et vérifier le Contrat de Base (version signature) ainsi que ses Avenants. Signez ensuite le Contrat de Base en fournissant les informations demandées, et si vous souhaitez commander des Services premium, sélectionnez ces Services en fournissant les informations demandées puis imprimez et signez le Bon de commande de services supplémentaires.

Remarque : Avant de signer, veuillez vous assurer que vous disposez bien de la dernière version de tous les documents, IBM pouvant être amené à modifier les dispositions et les prix à tout moment.

Pour les commandes initiales, veuillez remplir le Contrat de Base et le Bon de commande de services supplémentaires puis retourner ces documents à IBM soit par courrier postal :

IBM France
Cellule CTIC
Service 4352
11 Bd du Mont d'Est
93881 NOISY LE GRAND
soit par fax : 01.57.32.31.64

Pour les commandes promotionnelles (applicables uniquement aux nouveaux clients IBM SmartCloud), merci de compléter et de renvoyer à IBM le contrat international SmartCloud accompagné de l'Annexe promotionnelle, soit par courrier postal, soit par fax au numéro indiqué ci-dessus.

Si vous souhaitez poser des questions ou parler à un interlocuteur IBM au sujet de cette offre ou de ces documents contractuels, veuillez envoyer un e-mail à l'adresse suivante : buycloud@fr.ibm.com

Après réception des documents contractuels signés, IBM vous confirmera que votre commande est bien en cours de traitement.

Une fois votre commande acceptée par IBM, vous recevrez un e-mail vous avisant de la disponibilité des Services. Dès activation initiale de votre compte, vous recevrez votre package de bienvenue avec les informations nécessaires pour accéder et vous connecter aux Services IBM SmartCloud Enterprise et pour commencer à utiliser ces Services.

6. Avenants Dispositions relatives aux Images

IBM propose un catalogue avec les Images auxquelles vous aurez accès au titre des Services. Les Dispositions relatives aux Image font référence au contrat de licence utilisateur final IBM ou tiers qui est applicable et qui régit les utilisations spécifiques pour le logiciel constituant une Image. Ces Dispositions sont disponibles sur la page Image Terms ainsi que dans le document Image Asset Catalog et vous pouvez les consulter à tout moment.

Avant de sélectionner une Image particulière, vous êtes tenu de vérifier les Dispositions relatives aux Images.

Les Images seront mises à disposition avec le logiciel de système d'exploitation tiers. Les conditions d'utilisation de ce logiciel tiers sont régies par les contrats tiers applicables. Le client est tenu de se rendre sur les sites Web tiers et de vérifier les dispositions des contrats établis pour les logiciels de système d'exploitation.